Mentions légales

ce site internet appartient à Literie du Comtat

Mentions légales

 

La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faîtes sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction abusive du site www.literieducomtat.fr, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

 

Tout le contenu du site, les images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Literie du comtat à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires.

 

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site www.literieducomtat.fr.

 

Enfin, toutes les photos exposées sur le site www.literieducomtat.fr appartiennent à leur auteur respectif, tout comme le contenu qui a été spécialement conçu pour le site www.literieducomtat.fr.

 

Literie du comtat peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site.

 

 

Raison sociale : Literie du comtat

Activité : Fabricant de matelas (3103Z)

Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse de l’établissement ou du siège social : 61 Rue du Portugal, 84100 Orange

Capital social : 800 000 €

E-mail : contact@literieducomtat.fr

Téléphone : 04.90.11.04.84

Hébergement : OVH

Pour plus d’information sur l’identité de l’entreprise, cliquez ici.